51ème Conseil Municipal - Lundi 22 Octobre 2012
Conseil municipal
Lundi 22 octobre 2012 à 8 heures
Salle du conseil – Hôtel de ville
Vous êtes conviés au conseil municipal lundi 22 octobre à 8 heures. Rendez-vous et fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 FRAIS DE MISSIONS DES ELUS ET MANDAT SPECIAL
1/2 OBSERVATOIRE INTERNATIONAL POUR LA NON VIOLENCE - COMMUNES DES NATIONS POUR LA PAIX - DEMISSION DE LA VILLE
1/3 DELIBERATION DE PRINCIPE SUR UNE STRATEGIE MUNICIPALE DE GESTION INTEGREE DES ZONES COTIERES POUR LA DEFINITION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DE LA MER ET DU LITTORAL
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 RESURFACAGE EN ENROBE DU CHEMIN DE SIX-FOURS A NOTRE DAME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2012 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
3 JEUNESSE
3/1 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL - DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2012 A LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 CONVENTION TECHNIQUE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES CHANTIERS DU CINEMA POUR LA ONZIEME EDITION DU FESTIVAL "PORTRAITS DE FEMMES"
5 PERSONNEL
5/1 DÉTERMINATION DU RATIO D'AVANCEMENT POUR L'ACCÈS À L'ÉCHELON SPÉCIAL DES AGENTS DE CATÉGORIE C CLASSÉS EN ÉCHELLE 6, HORS FILIÈRE TECHNIQUE
5/2 CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS
6 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
6/1 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - COMITE DE PILOTAGE DU 19 SEPTEMBRE 2012 - DEUXIEME PROGRAMMATION - FINANCEMENT DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT SUR L'EXERCICE 2012
7 MARCHES
7/1 MARCHE DE MAINTENANCE, DE GROS ENTRETIEN ET DE CREATION D'INSTALLATIONS DE CLIMATISATION ET DE VENTILATION DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE COFELY
7/2 CONTROLE REGLEMENTAIRE DE CONFORMITÉ MECANIQUE DE STABILITÉ DES OUVRAGES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET D'ECLAIRAGE PUBLIC A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE REILUX
8 ENVIRONNEMENT
8/1 CRÉATION D'UNE COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L'UNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE DU SITTOMAT
9 EAU/ASSAINISSEMENT
9/1 REMPLACEMENT DES BRANCHEMENTS EN PLOMB - ANNEE 2013 - DEMANDES D'AIDES FINANCIERES A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE
10 URBANISME ET ACTION FONCIERE
10/1 VENTE DE PROPRIETES COMMUNALES - PROCEDURE D'APPEL PUBLIC A OFFRE DE PRIX AVEC ATTRIBUTION AU PLUS OFFRANT - ANALYSE DES OFFRES
10/2 CREATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAU D'EAUX PLUVIALES GREVANT LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION AW 93 ET 94 AU PROFIT DE LA SOCIETE MARLY IMMOBILIER - AMENAGEMENT DE LA ZONE AU DITE DU CROUTON
10/3 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME