54ème Conseil Municipal - Jeudi 17 Janvier 2013
Jeudi 17 Janvier 2013 à 14H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes conviés au conseil municipal Jeudi 17 Janvier 2013 à 14H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
L'Ordre du Jour
AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
2 VIE ASSOCIATIVE
2/1 AVANCES VERSEES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2013 DE DROIT COMMUN
2/2 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE - PRESTATIONS DE SERVICE ENFANCE ET JEUNESSE - AVANCES SUR SUBVENTIONS - ANNEE 2013
3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT 2013 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
3/2 PROVISIONS POUR RISQUES FINANCIERS ANNEE 2012
3/3 REPRISE SUR PROVISIONS POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2012 - COMPLEMENT
3/4 SOCIETE ANONYME GARDEENNE D'ECONOMIE MIXTE (SAGEM) - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT/RENOUVELLEMENT DU CENTRE VILLE - ADOPTION DE L'ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES/DEPENSES (PRD) POUR L'EXERCICE 2013
4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION THÉATRE EUROPE
4/2 CONTRAT DE CORÉALISATION AVEC THEATRE EUROPE POUR LE FESTIVAL 2013 "JANVIER DANS LES ETOILES"
4/3 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES
5 PERSONNEL
5/1 CRÉATION D'UN EMPLOI DE PUÉRICULTRICE DE CLASSE NORMALE À TEMPS COMPLET
5/2 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31 DÉCEMBRE 2012
6 INFRASTRUCTURES
6/1 COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE DANS LE DOMAINE DE L'EAU EN PARTENARIAT AVEC ACTION CONTRE LA FAIM EN INDONÉSIE
7 MARCHES
7/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION
7/2 MARCHE DE FOURNITURES POUR LA REGIE DES BATIMENTS COMMUNAUX
7/3 DESINSECTISATION, DERATISATION, DESINFECTION, DEPIGEONNISATION MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE GENERALE DE DESINFECTION
8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1 REMISES GRACIEUSES DE PÉNALITÉS SUR TAXES D'URBANISME
8/2 ELARGISSEMENT PARTIEL DE LA VOIE COMMUNALE N°232 DITE «CHEMIN DES TAILLIS», ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA VILLE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N°3003 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADEMOISELLE ODDE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 25 SEPTEMBRE 2012 N° DEL/12/243
8/3 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 264 AVENUE PIERRE-MENDÈS FRANCE
9 INTERCOMMUNALITE
9/1 PREVENTION ET LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DUES AUX COURS D'EAU - REDUCTION DE COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - ADOPTION DE LA MODIFICATION STATUTAIRE
9/2 ADHESION DE LA COMMUNE DE SEILLONS SOURCES D'ARGENS AU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)