TPM: Ordre du Jour du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2013

A) APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU : 18 JANVIER 2013
B) RENDU COMPTE DES DECISIONS COMMUNAUTAIRES PRISES DEPUIS LA SEANCE DU 18 JANVIER 2013
C) DELIBERATIONS
RAPPORTEUR : MONSIEUR HUBERT FALCO
N ° 13/03/12
COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE NOUVELLES MODALITES APPLICABLES LORS DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DE MANDAT
N° 13/03/13
MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE SUITE A L’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD SAINTE BAUME EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURES
N° 13/03/14
SUPPRESSION DE LA COMMISSION «LUTTE ET PREVENTION CONTRE LES INONDATIONS»
N° 13/03/15
CONSEIL DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT APPROBATION DES STATUTS MODIFIES ET ADHESION A L’ASSOCIATION «CONSEIL VAROIS DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT»
N° 13/03/16
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 12/03/34 FIXANT LES TARIFS DE MISE A DISPOSITION D’INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATION CONSTRUITES A L’OCCASION DES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DU RESEAU AERIEN
N° 13/03/17
MODIFICATIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS ADOPTION DES NOUVELLES REGLES INTERNES ORGANISANT LA COMMANDE PUBLIQUE EN MATIERE DE PROCEDURE ADAPTEE APPLICABLES A L’ENSEMBLE DES SERVICES ACHETEURS DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
RAPPORTEUR : MONSIEUR MARC GIRAUD
N° 13/03/18
FIXATION DU TAUX DE LA COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES ET DES TAUX DES TAXES
ADDITIONNELLES POUR L’EXERCICE 2013
N° 13/03/19
BUDGET PRINCIPAL DE LA CA TPM
DECISION MODIFICATIVE N° 1
EXERCICE 2013
N° 13/03/20
BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE GENERALES
DECISION MODIFICATIVE N° 1
EXERCICE 2013
N° 13/03/21
BUDGET ANNEXE AMENAGEMENT DES ZONES D’ACTIVITE ECONOMIQUE
DECISION MODIFICATIVE N° 1
EXERCICE 2013
N° 13/03/22
BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
EXERCICE 2013
N° 13/03/23
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
N° 13/03/24
PROGRAMME PLURIANNUEL D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE PRIS EN APPLICATION DU DECRET N° 2012-1293 DU 22 NOVEMBRE 2012
N° 13/03/25
MODIFICATION DES MONTANTS DE REFERENCE DE L’INDEMNITE DE MISSION DES PREFECTURES ET DE L’INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE CLAUSE DE SAUVEGARDE INDIVIDUELLE
N° 13/03/26
FIXATION DE LA LISTE DES EMPLOIS COMMUNAUTAIRES POUR LESQUELS UNE CONCESSION DE LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUEE AINSI QUE LES AVANTAGES ACCESSOIRES
Y AFFERENTS
N° 13/03/27
ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2013 – PREMIERE MISE A JOUR
RAPPORTEUR : MONSIEUR ANGE MUSSO
N° 13/03/28
VILLE DE LA GARDE
TRANSFERT DE VOIE COMMUNALE DE LIAISON DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE
N° 13/03/29
VILLE DE TOULON
TRANSFERT DE VOIE DESSERVANT UN EQUIPEMENT COMMUNAUTAIRE RUE MAX DORMOY DECLARATION D’INTERET COMMUNAUTAIRE DATE DE TRANSFERT
RAPPORTEUR : MADAME CHRISTIANE HUMMEL
N° 13/03/30
CESSION DU PARKING PUBLIC EXISTANT DANS LA ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DE LA MILLONNE II A SIX FOURS LES PLAGES DECISION DE PRINCIPE PRESENTATION DE LA PROCEDURE ET DE L’OPERATION
RAPPORTEUR : MONSIEUR YANNICK CHENEVARD
N° 13/03/31
REMISE GRACIEUSE DE TITRES DE RECETTES CONCERNANT L’ANCIENNE LOCATION DE MONSIEUR PEZZULI DIDIER – BATIMENT B – CASE N° 6 – SISE MARCHE DE GROS DE SAINTE MUSSE A TOULON
N° 13/03/32
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’UNE TARIFICATION COMBINEE ENTRE LE RESEAU DE TRANSPORT DE LA CA TPM ET LE RESEAU TER
N° 13/03/33
CONVENTION « TRANSRADE » ENTRE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, LA MARINE NATIONALE ET LA RMTT POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2013 AUTORISATION DE SIGNATURE
N° 13/03/34
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE ABRIS DE BUS
N° 13/03/35
FINANCEMENT DES SERVICES REGULIERS D’ELEVES AU 1ER JANVIER 2013 ET PLAN DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2012/2013 PAR TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
RAPPORTEUR : MONSIEUR JEAN LOUIS MASSON
N° 13/03/36
MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC DE RESSORT LOCAL GIP NOUVELLE SEYNE - AUTORISATION DE SIGNATURE
N° 13/03/37
AVENANT N° 7 D’ETAPE AU PROJET DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE LA SEYNE SUR MER - AUTORISATION DE SIGNATURE
... @ suivre ... ![]()





