56ème Conseil Municipal - Mercredi 10 Avril 2013
Conseil municipal - Mercredi 10 avril 2013 à 8 heures
Salle du conseil – 1er Etage - Hôtel de ville
Les Seynois sont conviés au conseil municipal mercredi 10 avril à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AUX SÉJOURS DES ENFANTS SCOLARISÉS EN INSTITUTS MÉDICO-SOCIAUX
1/2 CREATION D'UNE COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES INSTALLATIONS CLASSEES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
2 PERSONNEL
2/1 CRÉATION D'EMPLOIS D'AVENIR À TEMPS COMPLET
2/2 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET
2/3 ADOPTION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE
2/4 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE HOSPITALIER AUPRÈS DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
2/5 INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS (IRL) - FIXATION DU MONTANT POUR L'ANNÉE 2012
3 SOLIDARITE/INSERTION
3/1 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2013 DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE - CLIC CAP SICIE
4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1 CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DU VAR EN MATIERE DE VACCINATION
5 AFFAIRES JURIDIQUES
5/1 CONVENTION DE TRANSACTION RELATIVE AU REGLEMENT AMIABLE DU LITIGE OPPOSANT TERRES DU SUD HABITAT, LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA SOCIETE GUINTOLI - MARCHE 11/39 SUR PRU BERTHE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
... @ suivre ...