58ème Conseil Municipal - Jeudi 23 Mai 2013
Vous êtes conviés au conseil municipal jeudi 23 mai 2013 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ... Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour
Ordre du Jour
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 ÉLABORATION D'UN BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE ET D'UN PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL - LANCEMENT DE LA DEMARCHE
1/3 MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC "MAISON DES SERVICES PUBLICS"
2 INTERCOMMUNALITE
2/1 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - NOUVELLES MODALITES APPLICABLES LORS DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DE MANDAT
2/2 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE ABRIS DE BUS
3 HOMMAGE PUBLIC
3/1 NOUVELLE DÉNOMINATION DU BOULODROME ARISTIDE BRIAND ET DU STADE DE BERTHE
4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1 REQUALIFICATION DES VOIES AUX ABORDS DE LA PLAGE QUARTIER MAR VIVO - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
4/2 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE CORNICHE PHILIPPE GIOVANNINI - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013-2015
5 PERSONNEL
5/1 CONVENTION AVEC LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR (SDIS) RELATIVE À LA DISPONIBILITÉ DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES PENDANT LEUR TEMPS DE TRAVAIL
6 CULTURE ET PATRIMOINE
6/1 MODIFICATION DES DROITS D'ENTREE DU MUSEE BALAGUIER POUR LA MANIFESTATION «LES JOURNEES DU PATRIMOINE» ET TARIFICATION DES ATELIERS
7 SPORTS
7/1 CENTRE DE LOISIRS ADULTES MUNICIPAL : MODIFICATION DES TARIFS DES ACTIVITÉS SPORTIVES ESTIVALES "REMISE EN FORME"
8 EDUCATION/ENFANCE
8/1 PROJET EDUCATIF LOCAL - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2013 A LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
9 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
9/1 SAISON ESTIVALE 2013 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR
10 MARCHES
10/1 DELEGATION DE COMPETENCE DANS LA PASSATION DES MARCHES ET ACCORDS-CADRES - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°DEL/12/029 DU 17 JANVIER 2012 ET MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DEL/08/040 DU 31 MARS 2008
11 INFRASTRUCTURES
11/1 DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES : PLACETTE DES POTIERS
12 URBANISME ET ACTION FONCIERE
12/1 DOMAINE DE FABREGAS - PROJET DE REMISE EN CULTURE DES FRICHES AGRICOLES
12/2 DOMAINE DE FABREGAS - CONVENTION DE PARTENARIAT A INTERVENIR AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DU VAR POUR LA REMISE EN CULTURE DU DOMAINE
12/3 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR POUR LA REMISE EN CULTURE DU DOMAINE
12/4 DOMAINE DE FABREGAS - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL GENERAL DU VAR POUR LA REMISE EN CULTURE DU DOMAINE
12/5 AUTORISATION DE DÉPÔT DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME POUR LA RÉHABILITATION DES LOCAUX DE L'ENTRÉE PRINCIPALE DU CIMETIÈRE DU CENTRE VILLE (PORTE PRINCIPALE ET COMMERCES) ET L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS
12/6 ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT NUMERO 1211 APPARTENANT A LA SOCIETE URBAT - ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE DENOMMEE AVENUE GERARD PHILIPE
12/7 REGULARISATIONS FONCIERES - PRESCRIPTION ACQUISITIVE PAR LA VILLE DES DELAISSES DE VOIRIE APPARTENANT A DES PERSONNES PRIVEES MAIS
INTEGRES A LA VOIRIE COMMUNALE DEPUIS PLUS DE 30 ANS
12/8 REGULARISATION FONCIERE DE L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE N° 116 DITE «CHEMIN DU GAI VERSANT» POUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION BT N° 1119 (P), 1120 (P), 1121 (P), 1145 (P) ET 1146 (P)
12/9 TRANSFERT D'OFFICE DE LA VOIE PRIVEE NON DENOMMEE CADASTREE SECTION AS N° 597 A TAMARIS DANS LA VOIRIE COMMUNALE - APPLICATION DE L'ARTICLE L.318-3 DU CODE DE L'URBANISME
13 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
13/1 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE