Message

Nicky
webmaster

Voir plus


Date du message : mercredi 16 octobre 2013 à 13h59


62ème Conseil Municipal - Mardi 22 Octobre 2013


Les Seynois conviés au conseil municipal mardi 22 octobre 2013 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville ... Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour:

1 AFFAIRES GENERALES
1/1 ACCOMPAGNEMENT DE L'ADETO POUR LA REALISATION DU PLAN DE DEPLACEMENT INTERENTREPRISES - CONVENTION DE PARTENARIAT
1/2 MISE A DISPOSITION DE LA BOURSE DU TRAVAIL ET SALLE LERY A L'OCCASION DES ELECTIONS MUNICIPALES ET DES ELECTIONS EUROPEENNES 2014 - TARIFS
1/3 PARC DE STATIONNEMENT MARTINI - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR

2 AFFAIRES JURIDIQUES
2/1 AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CDAD DU VAR - ADHESION DE LA REGION PACA ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DRACENOISE

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 OPERATION DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ZAY - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE DE LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SOCIETE "AREA"
3/2 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
3/3 CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES INTERVENTIONS DE LA REGIE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER SUR LES INSTALLATIONS OU PERIMETRES

4 PERSONNEL
4/1 CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET
4/2 CONVENTION AVEC LA MISSION INTERCOMMUNALE ACTION JEUNES DE LA SEYNE ET DE L'OUEST VAR CONCERNANT L'ACCUEIL DE JEUNES VOLONTAIRES AU SERVICE CIVIQUE

5 CULTURE ET PATRIMOINE
5/1 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES BIBLIOTHÈQUES - MODIFICATION DE LA PARTIE TARIFICATION
5/2 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION THÉÂTRE EUROPE POUR L'UTILISATION DU CHAPITEAU DE LA MER

6 MARCHES
6/1 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE
6/2 MARCHE DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES (4 LOTS)

7 URBANISME ET ACTION FONCIERE
7/1 REVISION DU DECRET DE CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
7/2 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 37 AVENUE ÉMILE ZOLA
7/3 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE BOULEVARD DE L'EUROPE
7/4 REGULARISATION FONCIERE D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N° 215 DITE CHEMIN DE L'EVESCAT AUX SABLETTES - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW NUMERO 496 APPARTENANT A LA COPROPRIETE LES SABLES D'OR
7/5 TRANSFERT DE LA VOIE STRUCTURANTE DE LA ZAC SAINTE LUCIE ET DE SES EQUIPEMENTS PUBLICS AU PROFIT DE LA VILLE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR L'AMENAGEUR MONSIEUR ANTOINE GONZALEZ
7/6 EXTENSION ECOLE MABILY - ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION AL N°1556 APPARTENANT AUX HERITIERS DE MADAME REAL HUGUETTE ET ALIENATION DE LA PARCELLE COMMUNALE SECTION AL N°1562

Message

Nicky
webmaster

Voir plus


Date du message : mercredi 23 octobre 2013 à 18h15


Mise en place d’un plan de déplacement ...


La Ville s’apprête à passer une convention de partenariat avec l’Association pour le développement économique des entreprises de Toulon Ouest (ADETO)

Ceci afin d’accompagner la réalisation du plan de déplacement inter-entreprises. Dans cette perspective, une délibération était soumise hier aux élus.En effet, dans le cadre du plan de protection de l’atmosphère, la municipalité, en tant qu’établissement public de plus de 250 salariés, se doit de réaliser un plan de déplacement de l’administration.

Celui-ci se traduirait par la mise en place de diverses mesures favorisant notamment l’utilisation des transports en commun, incitant l’usage des modes actifs (co-voiturage, vélo...) et revoyant l’organisation du travail afin de limiter les déplacements...

Or le pôle d’activités de Toulon-Ouest, qui compte 1200 entreprises et 14 000 salariés « souffre d’une saturation grandissante des axes routiers qui pénalise les entreprises », soulignait hier Claude Astore, adjoint délégué à l’urbanisme. Et les développements à venir risquent bien de renforcer ces difficultés. Aussi, l’ADETO a-t-elle souhaité s’engager dans une démarche de plan de déplacement inter-entreprises, incluant dans le périmètre de l’étude la mairie annexe technique.

« L’association nous a proposé de nous impliquer dans la mise en oeuvre de ce plan et de réaliser dans le même temps un plan de déplacement de l’administration pour la mairie. La participation financière s’élèverait à 6 000 euros. » Christine Sampéré (PCF) déplore que cette somme ne soit pas prise en charge par TPM dont ce serait la compétence.
source: N.T. - la marseillaise

Message

Louisette.
Visiteur


Date du message : mercredi 23 octobre 2013 à 19h24


ce qui serez intéressant c'est d avoir point par point le compte rendu de chauque deliberation.
Et puis si les conseils avait lieu le soir ou le samedi matin, tous le monde pourrait participer

Message

MICHEL GERTOSIO
Visiteur


Date du message : samedi 2 novembre 2013 à 18h32


est-il possible de connaitre les dates de tenue des conseils municipaux de LA SEYNE des mois de Février et mars 2014 ; s'ils sont déjà programmés, bien évidement...
Merci d'avance ...
Michel GERTOSIO

MICHEL GERTOSIO