64ème Conseil Municipal - Mardi 17 Décembre 2013
Vous êtes conviés au conseil municipal mardi 17 décembre 2013 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil au premier étage de l'hôtel de ville. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour...
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DES REPAS DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET PRESTATIONS DE GARDE POUR LES ENFANTS DES SALARIES DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL LES COMPTINES
2 HOMMAGE PUBLIC
2/1 DENOMINATION D'UN SQUARE - HOMMAGE PUBLIC RENDU A JEAN-CHARLES LEPIDI
2/2 DENOMINATION D'UNE VOIE APPARTENANT À LA COMMUNAUTE D'AGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE : ALLEE DE TALLINN
3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1 REPRISE SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 2013
3/2 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ PHILHARMONIQUE LA SEYNOISE"
3/3 SAGEM - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2012
3/4 CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE VILLE DE LA SEYNE SUR MER - TRANSFORMATION DE L'AVANCE VERSEE EN 2012 EN PARTICIPATION 2013
3/5 INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DE L'AVANCE 2012 EFFECTUEE A LA SAGEM 3/6 CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES CONSOMMATIONS ELECTRIQUES DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AVEC PORTS TOULON PROVENCE - MODIFICATIF
4 GESTION DU DOMAINE
4/1 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A CARACTERE COMMERCIAL POUR L'ANNÉE 2014
4/2 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIFS AUX DROITS DE VOIRIE ET DE STATIONNEMENT POUR L'ANNEE 2014
5 PERSONNEL
5/1 SUPPRESSION D'EMPLOIS DEVENUS VACANTS
5/2 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES MUNICIPAUX AUPRES DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - AVENANT DE PROLONGATION
6 SPORTS
6/1 CONVENTION A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION UNION DES AVEUGLES CIVILS DU VAR LES CANNES BLANCHES POUR LA MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE ESCALADE MUNICIPAL «ROC' EN SEYNE »
7 SANTE
7/1 ELABORATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE SUR UNE PERIODE D'UN AN - VALIDATION DES OBJECTIFS RETENUS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE
7/2 ATELIER SANTE VILLE - APPEL A PROJET 2014 DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'AGENCE POUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES
8 MARCHES
8/1 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LES VILLES DE LA SEYNE-SUR-MER, TOULON, HYERES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TPM EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LA REALISATION DES BILANS DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE ET DES PLANS CLIMAT ENERGIE TERRITORIAUX DE CHACUNE D'ENTRE ELLES
8/2 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D'AMENAGEMENT DU BATI COMMUNAL
8/3 MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - RELANCE DU LOT N°10 - MARCHÉ NÉGOCIÉ A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION AVIE
9 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
9/1 AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ 2011-2013 ENTRE L'ETAT, L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT "TERRES DU SUD HABITAT" ET LA VILLE
... @ suivre ...