9ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mercredi 17 Décembre 2014
Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mercredi 17 Décembre 2014 à 8 heures. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville. Ci-dessous l'ordre du jour ...:
1 AFFAIRES GENERALES
1/1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE - SÉJOUR ODEL VAR ET AUTRES ORGANISMES - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015
2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1 SAGEM - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE AU 31 DECEMBRE 2013
2/2 SAGEM - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT DU RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER - TRANSFORMATION DE L'AVANCE VERSEE EN 2013 EN PARTICIPATION 2014
2/3 INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DE L'AVANCE 2013 EFFECTUEE A LA SAGEM
2/4 AVENANT N° 11 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT (CPA) AVEC LA SAGEM
3 PERSONNEL
3/1 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MESSIEURS LANDIS, MATINA ET BOUGUERRA
4 CULTURE ET PATRIMOINE
4/1 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LE JARDIN DE L'ARBRE ENCHANTE" POUR L'ORGANISATION DE GOUTERS D'ANNIVERSAIRES" PEDAGOGIQUES AU MUSEE DE BALAGUIER
5 GESTION DU DOMAINE
5/1 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2015
6 MARCHES
6/1 FOURNITURE ET POSE DE MATÉRIEL D'ÉQUIPEMENT DE CUISINE DESTINÉ AUX RESTAURANTS SATELLITES MUNICIPAUX ET A LA CUISINE CENTRALE - MARCHE A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE DPL
6/2 FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBRES, D'ARBUSTES, DE GRAINES, DE BULBES, DE PLANTES ET MISE EN CULTURE - LOT N°5 ARBRES, GROS SUJETS EN MOTTES - MARCHE A INTERVENIR AVEC LES PEPINIERES JACQUET
6/3 CONCEPTION ET OU IMPRESSION DE DOCUMENTS - MARCHE A INTERVENIR AVEC HEMISUD
6/4 RÉDUCTION DES PÉNALITÉS - TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES RÉPARATIONS ET D'AMÉNAGEMENT DU BATI COMMUNAL - LOT N°1 : MAÇONNERIE - STE MGB
7 INTERCOMMUNALITE
7/1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES MUNICIPAUX 2015-2019 AU PROFIT DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - AUTORISATION DE SIGNATURE
7/2 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE ASSISTANCE A LA COORDINATION GENERALE DES PROJETS D'AMENAGEMENTS PORTUAIRES TCA/LA SEYNE BREGAILLON - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE
7/3 PROTOCOLE DE GOUVERNANCE TCA/LA SEYNE BREGAILLON - PROJETS D'AMENAGEMENTS PORTUAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE
7/4 CONVENTION D'UTILISATION DES CENTRALES D'ACHATS DE MATERIELS AVEC LE SICTIAM
8 CENTRE ANCIEN
8/1 CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR (CAF) POUR LA TRANSMISSION DE DONNEES STATISTIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
9 URBANISME ET ACTION FONCIERE
9/1 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 80 IMPASSE NOËL VERLAQUE
9/2 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 412-436-452 AVENUE SAINT-EXUPÉRY / 279-307 AVENUE GÉRARD PHILIPPE
9/3 PARTICIPATION POUR RÉALISATION DE VOIES ET RÉSEAUX - EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE - 1327 RUE YIZHAK RABIN
9/4 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE PARADIS - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BR N°2110 APPARTENANT A MONSIEUR LAURENT ORSINI
9/5 CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION AB N°561, 1481, 1489 ET 1244 AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
9/6 VENTE DE LA PROPRIETE COMMUNALE CADASTREE SECTION AZ N°689 (P) SISE QUARTIER SAINT-GEORGES AU PROFIT DE KAUFMAN AND BROAD APRES APPEL A OPERATEURS
10 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
10/1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE - AVENANT N°1
10/2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LE COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - COMPTE RENDU ANNUEL - ANNEE 2013
10/3 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES LOTS DE PLAGES CONCÉDÉES DES SABLETTES ET DE MARVIVO - COMPTES RENDUS ANNUELS A LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2013
10/4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIETE VITALYS PLEIN AIR POUR L'EXPLOITATION DU CAMPING DE JANAS - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2013
10/5 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ - ANNEE 2013
10/6 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
